Bail d'habitation meublé : liste du mobilier indispensable
Publié le :
05/08/2015
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Source : www.net-iris.frLe décret fixant la liste des éléments que doit comporter le mobilier d'un logement meublé constituant la résidence principale du locataire est publié. Lire la suite
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Bilan des comptes de l'Etat pour l'année 2014
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Publié le : 07/08/2015 07 août août 08 2015Actualités NET-IRIS.FRLes mesures concrètes de la loi pour la croissance et l'activité en matière d...Source : www.net-iris.fr
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Les 4 points à connaître sur la convention collective SYNTEC
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Accompagner les projets stratégiques : aide à la réindustrialisation
Publié le : 07/08/2015 07 août août 08 2015Actualités NET-IRIS.FRUn nouveau cahier des charges définit depuis le 1er août 2015 les conditions...Source : www.net-iris.fr
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Marque collective des Parcs nationaux "Esprit parc national"
Publié le : 07/08/2015 07 août août 08 2015Actualités NET-IRIS.FRLa marque Esprit Parc national est une marque déposée commune aux acteurs éco...Source : www.net-iris.fr
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Placement en retenue de marchandises présumées contrefaisantes
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Aérez votre logement, il est peut-être plus pollué que l'air extérieur !
Publié le : 06/08/2015 06 août août 08 2015Actualités NET-IRIS.FRAprès identification des facteurs de pollution de l'air intérieur, diverses a...Source : www.net-iris.fr
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A qui incombe les frais de remise en état du véhicule de fonction ?
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Les nouveaux chefs-lieux (provisoires) des 13 nouvelles régions
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Publié le : 05/08/2015 05 août août 08 2015Actualités NET-IRIS.FRLe décret fixant la liste des éléments que doit comporter le mobilier d'un lo...Source : www.net-iris.fr
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TVA : simplification du régime des livraisons à soi-même (LASM)
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Publié le : 03/08/2015 03 août août 08 2015Actualités NET-IRIS.FRD'après une enquête, pas moins de 22% des salariés déclarent être confrontés...Source : www.net-iris.fr
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Réforme du Monde judiciaire avec la loi Macron
Publié le : 31/07/2015 31 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRAvocats, notaires, huissiers, commissaires-priseurs, mandataires, experts-com...Source : www.net-iris.fr