Normes et conseils sur le choix des détecteurs avertisseurs de fumées
Publié le :
21/07/2015
21
juillet
juil.
07
2015
Source : www.net-iris.frListe des DAAF défectueux qui ne remplissent pas leur rôle de prévention ou d'alerte en cas d'incendie, et conseil pour choisir le bon appareil. Lire la suite
Historique
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Le Conseil supérieur de la construction rend ses premiers avis - Entreprises de BTP
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Entreprises du CAC 40 : les 6 idées reçues sur les impôts
Publié le : 28/07/2015 28 juillet juil. 07 2015Droit fiscalLes sociétés du CAC ne paient pas d'impôt, sont plus taxées que les européenn...Source : www.lesechos.fr
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La loi sur le renseignement est promulguée
Publié le : 28/07/2015 28 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRLe sensible texte sur le renseignement a été validé par le Conseil Constituti...Source : www.net-iris.fr
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Liste des compagnies aériennes interdites sur le sol européen
Publié le : 28/07/2015 28 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRGrâce à l'efficacité des normes de sécurité aérienne appliquées en Europe, l'...Source : www.net-iris.fr
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Publié le : 28/07/2015 28 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRRenforcement de l'information des voyageurs lors de la commercialisation de t...Source : www.net-iris.fr
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Construction de logements universitaire ou de personnes âgées
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Hausse des tarifs maxima des frais de mise en fourrière et de garde journalière
Publié le : 27/07/2015 27 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRLes frais d'enlèvement maximum d'une voiture particulière passent à 116,81 eu...Source : www.net-iris.fr
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Plus de 60 départements soumis à des restrictions d'eau
Publié le : 27/07/2015 27 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRLes limitations d'usage de l'eau lors d'épisodes de sécheresse : la portée du...Source : www.net-iris.fr
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Les règles en matière de séjours adaptés pour adultes handicapés
Publié le : 27/07/2015 27 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRComment obtenir l'agrément "vacances adaptées organisées" ce que ce label imp...Source : www.net-iris.fr
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Simplification du régime des associations et des fondations
Publié le : 27/07/2015 27 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRFin de l'agrément obligatoire des associations sportives lorsqu'elles sont ad...Source : www.net-iris.fr
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Transposition des Directives marchés publics et concessions
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Publié le : 24/07/2015 24 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRComment protéger son vélo de voleurs, comment faire marquer son vélo afin de...Source : www.net-iris.fr
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Une cabane dans les arbres est-elle imposable ?
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Le travail le dimanche c'est aussi pour les jeunes apprentis
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Passeport pour animal de compagnie
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Publié le : 21/07/2015 21 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRListe des DAAF défectueux qui ne remplissent pas leur rôle de prévention ou d...Source : www.net-iris.fr
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Revalorisation de l'allocation de rentrée scolaire 2015-2016
Publié le : 20/07/2015 20 juillet juil. 07 2015Actualités NET-IRIS.FRL'ARS est de 362,63 euros par enfant scolarisé en école primaire à la rentrée...Source : www.net-iris.fr